C.E.O.M.

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Résultats de la réunion plénière du CEOM à Lisbonne - Novembre 2019

12 ordres de médecins ont assisté à la réunion plénière: Albanie, Belgique, Chypre, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Pays-Bas, Royaume-Uni, Espagne et Suisse.

7 organisations médicales européennes ont été invitées et ont également assisté à la réunion: le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), l'Association Médicale Mondiale (AMM), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l'Association Européenne des Médecins Hospitaliers seniors (AEMH), l'Union Européenne de Médecins Spécialistes (UEMS), l'Union Européenne des Médecins Généralistes (UEMO) et le European Junior Doctors (EJD).

CEOM a eu l'honneur d'accueillir en tant qu'invités: le Dr Wolfgang PHILIPP, chef de l'unité Gestion des crises et la préparation à la santé de la DG SANTE (Commission européenne), et M. Paul LAFFIN, Responsable des Affaires publiques européennes de la British Medical Association (BMA).

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr João DE DEUS, responsable des affaires internationales à Ordem dos Médicos du Portugal, a présenté les priorités nationales en matière de santé et les défis futurs de son pays
• La Dre Ana LEÇA, Présidente de la Commission technique de la vaccination du Ministère portugais de la santé, a présenté les défis nationaux en matière de vaccination dans son pays
• Dr. SANTOS, Président du CEOM, a présenté les engagements du CEOM visant à améliorer la couverture vaccinale en Europe et les actions entreprises par les participants du CEOM au niveau national
• Dr. Wolfgang PHILIPP, chef de l’unité Gestion de crise et préparation à la santé de la DG SANTE (Commission européenne), a présenté le sujet de la vaccination au centre des préoccupations du grand public et de la santé publique européenne
• Les Drs Nicola D'AUTILIA et Francesco ALBERTI de la délégation italienne (FNOMCeO) ont présenté le thème de la liberté de circulation des médecins européens via l'utilisation de l'IMI tout en garantissant le respect des règles éthiques et déontologiques par les médecins dans l'intérêt des patients
• Le Dr Guido MARINONI, de la délégation italienne (FNOMCeO), a présenté le sujet de la gestion locale de la chronicité en Italie, en prenant l'exemple de l'engagement des médecins en Lombardie
• Lr Dr Roland KERZMANN, 1er Vice-Président du CEOM et rapporteur du groupe de travail de l'Observatoire européen sur la violence du CEOM, a présidé la table ronde sur l'observatoire et présenté les actualités de ses travaux
• Le Dr João REDONDO, de l'Ordem dos Médicos portugais, a présenté un exposé sur la violence à l'encontre des médecins, en mettant l'accent sur l'épuisement professionnel "burnout" en tant que type de violence socio-psychologique
• Le Dr José-Ramón HUERTA, de la délégation espagnole (CGCOM), a proposé que le 12 mars soit la Journée européenne de lutte contre la violence à l'égard des médecins et des professionnels de la santé. Les participants du CEOM ont adopté à l'unanimité cette journée.
• Mme Nicola WHILE du GMC et M. Paul LAFFIN du BMA (Royaume-Uni) ont présenté ensemble les actualités sur le Brexit
• Le Dr Jean-François RAULT, Secrétaire-général du CEOM, a présenté la nouvelle étude de l'Observatoire européen de la démographie médicale sur les déterminants des nouveaux médecins installés en France
• Le Dr Otmar KLOIBER, Secrétaire-général de l'Association médicale mondiale (AMM), a présenté la nouvelle révision du Code d'éthique médicale de l'AMM

Les Organisations médicales européennes (EMO) présentes à la plénière ont présenté leurs rapports d'activité et leurs actualités.

Rapport AEMH

Rapport UEMO 

Le 30 novembre a eu lieu à Lisbonne la Réunion semestrielle des Présidents des EMOs, accueillie par le CEOM. La prochaine réunion aura lieu le 4 avril 2020 et sera accueillie par le CPME à Zagreb (Croatie).

Lors de la Réunion plénière du CEOM, les défis de la vaccination en Europe étaient le sujet principal de discussion et le CEOM a adopté une Déclaration sur la vaccination à l’unanimité pour inciter les gouvernements et les autorités compétentes à améliorer la couverture vaccinale sur le continent, à sensibiliser les professionnels de santé et à collaborer plus étroitement avec la Commission européenne sur cette question.

Téléchargez la Déclaration en PDF ici

DÉCLARATION DU CEOM CONCERNANT LA VACCINATION

Tirana, le 7 juin 2019

Le CEOM constate la nette recrudescence des maladies évitables par la vaccination sur le continent européen ; cette situation appelle une action collective urgente.

Le CEOM rappelle que la vaccination reste l’un des investissements les plus indiqués en matière de soins de santé. Par conséquent, il est nécessaire de renforcer la confiance du public dans ce moyen de prévention de certaines maladies contagieuses pour aider les personnes à faire les bons choix tant pour elles-mêmes que pour leurs familles.

Le CEOM appelle les médecins, les professionnels de santé, les autorités sanitaires et toutes les parties prenantes à œuvrer collectivement pour améliorer les prestations du secteur de la santé dans la lutte contre les maladies évitables par la vaccination.

Le CEOM estime essentiel que les médecins et les professionnels de santé soient davantage sensibilisés à l’importance et aux défis de la vaccination et obtiennent les outils nécessaires pour informer mieux et convaincre leurs patients. Le CEOM appelle tous les médecins et les professionnels de santé à se vacciner dans le but de prévenir la propagation des maladies infectieuses à leurs patients et de manifester publiquement leur confiance en la vaccination.

Le CEOM demande que les gouvernements européens et les autorités éducatives développent davantage les cours sur la vaccination dans le cursus de base des étudiants en médecine. La vaccination doit être considérée comme un enseignement universitaire important au sein des facultés de médecine, tout au long du processus d'apprentissage comme lors du développement professionnel continu.

Le CEOM soutient la Coalition pour la vaccination lancée en 2019 par la Commission européenne et s’engage à renforcer l’échange des bonnes pratiques en matière de vaccination entre ses organisations participantes et en collaboration avec les autres associations médicales européennes.

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Tirana, Albanie

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2019

11 ordres médicaux ont assisté à la réunion : Albanie, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume-Uni et Suisse.

5 organisations invitées ont également assisté à la réunion : le Comité Permanent des Médecins Zuropéens (CPME), l’Association Médicale Mondiale (AMM), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l’Association Européenne des Médecins Hospitaliers Seniors (AEMH) et l'Union Européenne des Médecins Spécialistes (UEMS).

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr BRAHIMAJ, Président de l'Ordre des médecins d'Albanie, a présenté la structure du système de santé en Albanie.
• Le professeur Dr. BURAZERI de la délégation albanaise a présenté les vulnérabilités sanitaires au sein de la population albanaise.
• Le Dr KULI-LITO a présenté le système de vaccination en Albanie en mettant l’accent sur ses succès et ses faiblesses.
• Le Dr SANTOS, Président du CEOM, a présenté la collaboration entre le CEOM et la Commission européenne, ainsi qu'une proposition de Déclaration du CEOM sur la vaccination.
• Le Dr SPATA de la délégation italienne a présenté le rôle des pharmacies de service dans le parcours d'assistance des patients chroniques.
• Le Dr RAULT, Secrétaire général du CEOM, a présenté les résultats de l'enquête de l'UE sur l'accès aux soins primaires les week-ends et les nuits.
• Mme WHILE de la délégation du GMC (Royaume-Uni) a présenté l’actualité du Brexit.
• Le Dr ARBOMONT de la délégation française a présenté la nouvelle étude de l'Observatoire européen de Démographie médicale sur la migration des médecins et son impact sur la raréfication des soins de santé en France.
• Le Dr ALBERTI a présenté les mises à jour des recommandations déontologiques relatives aux téléconsultations et à la télémédecine.
• Le Dr KOUMAKIS, Vice-Président de l'AEMH, a présenté une proposition de collaboration entre le CEOM et l'AEMH sur le problème de la violence à l'encontre des médecins.
• Présentation des rapports des organisations médicales européennes (EMO).

Déclaration du CEOM concernant la violence envers les médecins et le personnel de santé

Adoptée à Madrid, le 30 novembre 2018

Télécharger la Déclaration au format PDF

Le droit à la santé est une composante fondamentale des droits humains. Il reste applicable en toutes circonstances et les médecins ont le devoir éthique de garantir leur assistance pour les malades et les personnes blessées.

Sur la base d’un relevé des situations existant dans tous les pays européens, les organisations participantes au CEOM, sont amenées à établir le constat que les médecins ainsi que les équipes médicales sont de plus en plus fréquemment confrontées à des situations de violence, parfois extrême, dans leur pratique quotidienne, en dehors de tout contexte de belligérance.

Cet état de fait inquiétant, quelle qu’en soit la forme, est contraire aux dispositions internationales relatives aux droits humains et à l’éthique médicale ; il peut entraver ou empêcher la délivrance des soins et souligne la nécessité de les protéger au mieux.

Le CEOM appelle les gouvernements ainsi que toute partie concernée à prendre conscience de l’impérieuse nécessité d’une protection du personnel médical et paramédical dans l’exercice de son travail et à prendre toutes dispositions visant à garantir l’accès à des soins de qualité pour tous les patients en protégeant la liberté et la sécurité du personnel médical et des établissements de soins.

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Madrid, Espagne

Résultats de la réunion plénière du CEOM de novembre 2018

13 ordres médicaux ont assisté à la réunion : Albanie, Autriche, Belgique, Chypre, Croatie, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume-Uni, Espagne et Suisse.

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr PASSAKIOTOU de la délégation grecque a présenté la crise des réfugiés en Espagne.
• Le Dr MARINONI de la délégation italienne a présenté la crise de la programmation des ressources humaines en médecine : scénarios et conséquences.
• Le Dr HUERTA de la délégation espagnole a présenté les nouvelles contributions à la Charte européenne d'éthique médicale.
• Le Dr RAULT, Secrétaire général du CEOM, a présenté l’enquête européenne sur l’accès aux soins primaires pendant les week-ends et les nuits.
• Le Dr HUERTA de la délégation espagnole a présenté la Charte européenne de Régulation de la profession médicale avec échange de points de vue et vote d'adoption.
• Le Dr BOYER de la délégation française a présenté la nouvelle étude de l'Observatoire européen de la Démographie médicale.
• Le Dr ALBERTI de la délégation italienne a présenté de nouvelles recommandations déontologiques sur la modification de l’aspect corporel de l'homme et les patients vulnérables, avec un échange de points de vue et un vote.
• Le Dr GARCIA de la délégation espagnole a présenté une proposition de soutien de la relation médecin-patient en tant que patrimoine immatériel de l'humanité de l'UNESCO.
• Le Dr KERZMANN, 1er Vice-président du CEOM, a présenté les dernières nouvelles de l'Observatoire européen sur la violence à l'encontre des médecins et une proposition de déclaration du CEOM sur le sujet, avec la contribution de l'Association médicale portugaise.
• Présentation des rapports des Organisations médicales européennes (EMO).

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Timisoara, Roumanie

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2018 :

15 Ordres étaient présents lors de la réunion : Autriche, Albanie, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse et Slovénie.

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr CONTE de la délégation italienne (FNOMCeO) a fait une présentation sur un site des médecins contre les fausses nouvelles « Dottore… ma è ver che? »
• Le Dr ARBOMONT de la délégation française (CNOM) a présenté le système d’entraide médicale au sein de l’Ordre des Médecins français.
• Le Dr VASIADIS de la délégation grecque a présenté la responsabilité médicale et la médecine défensive.
• Le Dr. HUERTA de la délégation espagnole a présenté la Charte de régulation de la profession médicale européenne.
• Dans le cadre du lancement de l’Observatoire européen sur la violence envers les médecins, le Dr. DE DEUS (Président de l’AEMH) a présenté les activités de l’Ordre des Médecins portugais et Dr. KERZMANN, 1er Vice-président du CEOM et rapporteur de l'Observatoire européen sur la violence envers les médecins, a présenté l’actualité de ce dernier.
• Mlle WHILE du GMC (UK) a présenté le rapport sur les approches règlementaires du GMC de la télémédecine.
• Présentation des rapports des Organisations médicales européennes (EMO).

Une 1^ère table ronde a été organisée autour du thème de l’enquête européenne sur l’accès aux soins primaires durant les nuits et les week-ends, animée par Dr. RAULT (France), Secrétaire général du CEOM.

Une 2^ème table ronde a été organisée autour du thème de la relation médecin-patient, animée par Dr. BORCEAN (Roumanie), Vice-Président du CEOM, et par Dr. HUERTA de la délégation espagnole. Une proposition a été faite par Dr. HUERTA pour soutenir la reconnaissance de la relation médecin-patient en tant que patrimoine culturel immatériel de l’humanité par l’UNESCO.

Le CEOM soutient l’Ordre des Médecins du Portugal concernant le rôle de ses médecins et soutient l’unité et l’intégrité de la profession médicale au Portugal et de sa représentation institutionnelle par le biais de ses organes de réglementation et de ses conseils médicaux et refuse toute mesure visant à diviser la profession et à rompre avec les principes et les valeurs communs pour tous les médecins et les patients.

Téléchargez la déclaration ici

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Paris, France

Résultats de la réunion plénière du CEOM de décembre 2017

14 Ordres étaient présents lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Albanie, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Suisse et Slovénie.

5 organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), l’Association des Etudiants européens en Médecine (EMSA), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l’Association européenne des médecins en libre pratique (EANA) et l’Union Européenne des Médecins spécialistes (UEMS).

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr HUTTE de la délégation autrichienne a présenté l’autorégulation médicale en Autriche.
• Le Dr GRENHO de la délégation portugaise a présenté la création d'un Ordre de Kinésithérapeutes au Portugal.
• Le Collège médical du Luxembourg a présenté l’exécution des décisions disciplinaires au sein de l'UE.
• Le Dr KERZMANN (Belgique), 1er Vice-président du CEOM et rapporteur de l'Observatoire européen de la violence envers les médecins, a présenté l'enquête du CEOM sur la violence à l'encontre des médecins avec un échange de points de vue.
• Le Dr HUERTA de la délégation espagnole a présenté l'Observatoire espagnol sur la violence à l'encontre des médecins.
• Le Dr RODRIGUEZ de la délégation espagnole a présenté une proposition de Charte de régulation de la profession médicale européenne.
• Mme FEINHOLZ, chef de la section Bioéthique et Éthique des sciences à l’UNESCO, a présenté les activités de l’organisation dans le domaine de la bioéthique et de l’éthique des sciences.
• M. JÄKEL de l'Association médicale allemande a présenté les nouvelles du réseau ENMCA.
• Le Dr KERZMANN (Belgique), 1er Vice-Président du CEOM, a présenté en tant que Rapporteur une révision de l'accord du CEOM avec un échange de points de vue et un vote.
• Présentation des rapports des Organisations médicales européennes (EMO).

Groupe de travail juridique sur l'interdiction déontologique de la publicité au vu de la Directive sur le test de proportionnalité et de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), animé par Mme STURBOIS de la délégation belge et Mme BESCH de la délégation luxembourgeoise.

Groupe de travail sur la santé des réfugiés, animé par Dr. PASSAKIOTOU (Grèce), Rapporteur

Groupe de travail sur la coopération entre les EMOs, présenté par Dr. GAUTHEY (FMH), Officier de liaison entre les EMOS

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Modène, Italie

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2017 :

13 Ordres étaient présents lors de la réunion : Allemagne, Albanie, Belgique, Chypre, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse et Slovénie.

4 organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l'Association Européenne des Médecins Hospitaliers Seniors (AEMH) et l’Union Européenne des Médecins Omnipraticiens (UEMO).

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr. KERZMANN (Belgique), 1^er Vice-Président du CEOM, a présenté la mise en place de l’Observatoire européen de la Violence envers les Médecins.
• Mlle WHILE (GMC) a présenté les négociations du Brexit et son impact sur les médecins.
• Le Dr. ROMESTAING (CNOM), Secrétaire général du CEOM, a présenté l’Observatoire européen de la Démographie médicale.
• Dr. JÄKEL de l’Association médicale allemande a présenté le projet de Directive sur le test de proportionnalité. Le Dr. DE HALLER, Président du CPME, a présenté la position du CPME.
• Dr. PATUZZO (FNOMCeO) a présenté « Vers un code européen d’éthique médicale » : étude préliminaire de faisabilité.
• Dr. GAUTHEY, (FMH), Vice-Présidente du CEOM et agent de liaison avec les EMOs, a présenté la coopération des EMOs et a fait un retour sur la réunion des Présidents.
• Elections du Bureau du CEOM avec présentation des candidatures et vote.

Groupe de travail sur les recommandations déontologiques animé par Dr. ALBERTI (FNOMCeO): adoption de la dernière version sur les médecines complémentaires et alternatives

Groupe de travail sur les déterminants sociaux de la Santé et les réfugiés, animé par Dr. PASSAKIOTOU (Grèce) : présentation et échange de points de vue.

La majorité des organisations médicales européennes (EMOs), y compris le CEOM, ont adopté une déclaration commune soulignant l’importance du rôle central des médecins dans la coordination des soins multidisciplinaires. Un diagnostic précis et individuel pour un patient et une communication claire sur les conséquences de ce diagnostic sont des étapes clés dans les soins de ce patient. Les EMOs ont souligné le fait que les étapes et procédures individuelles menant à un diagnostic précis et à un traitement approprié peuvent être déléguées en toute sécurité à d'autres professionnels de la santé tout en respectant des directives claires. Cependant, seule une formation médicale complète offrant la compréhension intégrée est essentielle pour une coordination adéquate des soins dans des équipes composées de plusieurs professionnels de la santé.

Téléchargez la déclaration commune des EMOs ici

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Paris, France

Résultats de la réunion plénière du CEOM de décembre 2016 :

15 Ordres étaient présents lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Albanie, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Pays-Bas, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse.

9 organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), l’Association médicale mondiale (AMM), l’Association des Etudiants en Médecine Européens (EMSA), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l'Association Européenne des Médecins Hospitaliers Seniors (AEMH), le Conseil national de l’Ordre des Vétérinaires (CNOV), l’Organisation mondiale de la Santé animale (OIE), l’Union Européenne des Médecins spécialistes (UEMS), l’Association des Jeunes médecins européens (EJD) et l’Association médicale britannique (BMA).

Actualités du CEOM et de ses membres :

• Le Dr. KERZMANN (Belgique), 1^er Vice-Président du CEOM, a présenté un rapport sur la violence envers les médecins. Le Pr. DEGOS de la délégation française (CNOM) a présenté un débat éthique sur le secret professionnel face au terrorisme.
• Une table ronde a été organisée autour du thème de « Une seule santé » (One Health), avec la participation du Président du CNOV Dr. M. BAUSSIER, de la Directrice générale de l’OIE Dr. ELOIT et du Secrétaire général de l’AMM Dr. KLOIBER.
• Dr. MARINONI de la délégation italienne a présenté la politique de l’Ordre italien (FNOMCeO) concernant la vaccination.
• Dr. HUERTA de la délégation espagnole (CGCOM), a présenté l’impact des négociations du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TAFTA) sur la santé.
• Mlle WHILE (GMC) et M. LAFFIN (BMA) ont présenté conjointement les conséquences du Brexit sur la régulation des médecins.

Groupe de travail : L’actualité sur la coopération entre les EMOs a été présentée par le Dr. GAUTHEY (FMH), Vice-Présidente du CEOM et agent de liaison avec les EMOs. La présentation a été suivie par un échange de points de vue.

Groupe de travail sur les recommandations déontologiques : Dr. ALBERTI (FNOMCeO) a présenté les relations avec les autres professionnels de santé (2^ème version) et les médecines alternatives et complémentaires (2^ème version). Voir la page du site dédiée aux recommandations déontologiques.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2016 :

13 Ordres étaient présents lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suisse. Trois organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), l’Association Médicale Royale Néerlandaise (KNMG) et l’Université de Beira Intérieure au Portugal.

Actualités du CEOM et des participants : le Dr D’AUTILIA (FNOMCeO, Italie) a présenté un rapport sur la loi sur l’adéquation votée en Italie. Le Dr DEAU (Conseil national de l’Ordre des médecins de France) et Mme. COLEGRAVE-JUGE (CEOM) ont présenté les nouveaux outils de communication du CEOM, dont le nouveau site internet.
Activités de l’Association Médicale Royale Néerlandaise : le Professeur VAN DER GAAG, Président sortant de l’Association Médicale Royale Néerlandaise, a présenté l’histoire et les activités actuelles de l’Ordre néerlandais, en lien avec l’étude ordinale menée par le CEOM.
Étude ordinale du CEOM : le Dr KERZMANN (Conseil national de l’Ordre des médecins de Belgique) et M. SOHIER (CEOM) ont présenté les résultats de l’étude ordinale menée auprès des participants du CEOM de juillet 2015 à février 2016.
Suivi de la réunion des Présidents des Associations médicales nationales : le Dr GAUTHEY (Fédération des Médecins Helvétiques) a présenté le compte-rendu de la réunion des Présidents des Associations médicales nationales à Vienne le 3 mars 2016.

Les participants ont créé un groupe de travail du CEOM consacré à l’amélioration de la représentativité de la profession médicale en Europe, dont le rapporteur sera le Dr GAUTHEY.

La recherche médicale dans le « monde réel » : le Professeur SANTIAGO, de l’Université de Beira au Portugal a présenté un état des lieux de la recherche en médecine générale et médecine de famille au Portugal.
Observatoire européen de la démographie médicale : le Dr KERZMANN (Conseil national de l’Ordre des médecins de Belgique) a présenté les flux migratoires en Belgique pour l’année 2014. Le Dr ROMESTAING (Conseil national de l’Ordre des médecins de France) a présenté un état des lieux des médecins à diplômes européens qui exercent en France. Le Dr BUMBULUT (Ordre des médecins de Roumanie) a présenté une étude sur les flux migratoires des médecins roumains sur la période 2007-2014.

Groupe de travail sur les déterminants sociaux de la santé et les réfugiés : le Dr PASSAKIOTOU (Association médicale panhellénique) a présenté son rapport sur la crise des réfugiés en Grèce et en Europe.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de novembre 2015 :

10 Ordres étaient présents lors de la réunion : Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Suisse. Quatre organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), la Fédération Européenne des Médecins Salariés (FEMS), l’Institut de Santé Globale de l’Université de Genève et l’Institut Italien pour la Promotion de la Santé des Populations Migrantes et la Lutte contre les Maladies de la Pauvreté (INMP).

• Groupe de travail sur les recommandations déontologiques : le Dr HECQUARD (CNOM) a présenté deux projets de recommandations déontologiques, sur la recherche médicale et les essais thérapeutiques et sur le conflit d’intérêt. Le Dr ALBERTI (FNOMCeO) a également présenté deux projets de recommandations déontologiques, sur le caractère approprié des prescriptions médicales et sur le développement professionnel et FMC/DPC. Les participants ont adopté les projets de recommandations déontologiques sur la recherche médicale et les essais thérapeutiques, sur le conflit d’intérêt, sur le caractère approprié des prescriptions médicales et sur le développement professionnel et FMC/DPC.
• Les enjeux de santé du Traité Transatlantique de Libre-Échange : le Dr HUERTA (Consejo General de Colegios de Médicos) et Mme. COLEGRAVE-JUGE ont présenté la Déclaration du CEOM sur l’impact du TTIP sur la santé et la profession médicale. Les participants ont adopté la Déclaration du CEOM sur l’impact du Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement sur la santé et la profession médicale.
• Observatoire européen de la démographie médicale : le Dr KERZMANN (Conseil national de l’Ordre des médecins de Belgique) a présenté les flux migratoires des médecins qui exercent en Belgique. Le Dr ROMESTAING (Conseil national de l’Ordre des médecins de France) a présenté les flux migratoires des médecins qui exercent en France.
• Suivi de la réunion des EMOs : Le Dr GAUTHEY (Fédération des Médecins Helvétiques) a présenté le compte-rendu de la réunion des présidents des EMOs le 20 septembre 2015 à Berlin. Le Dr GAUTHEY  également présenté la conférence organisée par les EMOs le 18 décembre 2015 à Luxembourg sur le développement professionnel continu.
• Groupe de travail sur les déterminants sociaux de la santé et les réfugiés : Mme. CASTALDO (INMP) a présenté les travaux de l’Institut Italien pour la Promotion de la Santé des Populations Migrantes et la Lutte contre les Maladies de la Pauvreté sur la santé des refugiés en Italie.
• La COP21 et la santé : Le Professeur FLAHAULT a présenté les travaux de l’Institut de Santé Globale de l’Université de Genève sur les effets du changement climatique sur la santé humaine.

Textes adoptés par le Conseil européen des ordres des médecins à Sanremo :

• Recommandation déontologique sur la recherche médicale et les essais thérapeutiques
• Recommandation déontologique sur le conflit d'intérêts
• Recommandation déontologique sur le caractère approprié des prescriptions médicales
• Recommandation déontologique sur le développement professionnel et FMC/DPC
• Déclaration du CEOM sur l’impact du Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement sur la santé et la profession médicale

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2015 :

13 Ordres étaient présents lors de la réunion : Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suisse. Quatre organisations invitées étaient également présentes : le Comité Permanent des Médecins Européens (CPME), l'Union Européenne des Médecins Spécialistes (UEMS), le réseau INPHET et l'Association Médicale Finlandaise.

• Usages éthiques des réseaux sociaux : le Dr HUERTA (Consejo General de Colegios de Médicos) a présenté les évolutions de la pratique médicale à l'heure des réseaux sociaux, en mettant l'accent sur le respect de la confidentialité des patients et l'image de la profession.
• Modèles de régulation internationale : Monsieur Niall DICKSON (General Medical Council) a montré que les modèles de régulation sont le produit de la géographie, de la culture et des contingences politiques. Il a également présenté les travaux de l'International Association of Medical Regulatory Authorities (IAMRA).
• Déclaration du CEOM sur la santé mobile : le Dr LUCAS (CNOM) a présenté le texte de la Déclaration du CEOM sur la santé mobile. La Déclaration du CEOM a été adoptée par les membres du CEOM.
• Rapports nationaux sur les déterminants sociaux de la santé : le Dr BRETTENTHALER (Aerztekammer) a introduit le panel grec par une présentation sur les déterminants sociaux de la santé à Vienne, en Autriche. Le Dr VASIADIS et le Dr PASSAKIOTOU (Panhellenic Medical Association) ont présenté leurs travaux sur l'impact des réfugiés sur le système de santé grec. Un groupe de travail du CEOM sur les réfugiés a été créé.
• Suivi de la réunion des European Medical Organisations (EMOs) : le Dr GAUTHEY (Fédération des Médecins Helvétiques) a présenté le compte-rendu de la réunion des présidents des EMOs à Vienne le 10 mai 2015. Le Dr GAUTHEY a proposé d'adopter la Déclaration conjointe de Vienne (AEMH, EJD, FEMS). Les participants ont adopté la Déclaration de Vienne.
• Groupe de travail sur les recommandations déontologiques : le Dr HECQUARD (CNOM) a présenté deux projets de recommandations déontologiques, sur l'information et la publicité et sur le refus de soins. Les participants ont adopté les projets de recommandations déontologiques sur l'information et la publicité et sur le refus de soins. Le projet de recommandation déontologique du Dr ALBERTI (FNOMCeO) sur le conflit d'intérêt, également présenté à Luxembourg, sera réétudié en vue d'une adoption lors de la prochaine réunion plénière du CEOM.
• Observatoire européen de la démographie médicale : le Dr HALILA (Association Médicale Finlandaise) a présenté les travaux du groupe de travail SNAPS sur la démographie médicale dans les pays nordiques. Le Dr GAUTHEY a présenté les travaux de la Fédération Médicale Helvétique et de l'Office Fédéral de Santé Publique sur la démographie médicale en Suisse.
• ENMCA : Mme. WHILE (GMC) a présenté les dernières actualités du réseau européen des autorités médicales compétentes (ENMCA).

 Textes adoptés par le Conseil européen des ordres des médecins à Luxembourg :

• Déclaration du Conseil européen des Ordres des médecins sur la santé mobile
• Recommandation déontologique sur l’information et la publicité
• Recommandation déontologique sur le refus de soins
• Déclaration conjointe de Vienne (AEMH, EJD, FEMS)

Résultats de la réunion plénière du CEOM de décembre 2014 :

14 Ordres étaient présents lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suisse.

• Table ronde sur la responsabilité professionnelle médicale : les Docteurs D’AUTILIA, VORHAUER, KERZMANN et HUERTA ont présenté le régime applicable en la matière dans leurs pays respectifs (Italie, France, Belgique et Espagne).
• Santé mobile : le Dr LUCAS a proposé des éléments de cadrage en vue de la rédaction d’une Déclaration du CEOM sur la santé mobile qui sera soumise à adoption lors de la prochaine réunion plénière du CEOM.
• Recommandations déontologiques : le Dr ALBERTI a présenté deux projets de recommandations déontologiques. Le premier était relatif au caractère approprié des prescriptions et des traitements. Ce projet sera réétudié en vue d’une adoption lors de la prochaine réunion plénière du CEOM. Le second était relatif à la santé et à l’environnement. Ce projet a été adopté.
• Déterminants sociaux de la santé : Le Dr BRETTENTHALER a présenté la problématique dans ses différents aspects, l’état des lieux des discussions au niveau international ainsi que les éléments de débat. Cela a permis de lancer la discussion avec les membres du CEOM sur leur perception du rôle des médecins et des ordres des médecins dans ce domaine.
• Suivi de la réunion des Présidents des EMOs : le Dr GAUTHEY a présenté le compte-rendu de la réunion des Présidents des organisations médicales européennes, organisée à Paris le 12 octobre 2014.
• Observatoire européen de la démographie médicale :
  • L'étude de l’Observatoire européen de la démographie médicale issue du second questionnaire est désormais finalisée et publiée sur le site internet du CEOM.
  • Le Dr. ROMESTAING a fait un compte-rendu de la réunion du Work Package 4 de la Joint Action dans lequel le CEOM est membre associé (3 décembre) ainsi que de la Conférence de l’action conjointe sur le personnel de santé (4-5 décembre).
  • Le Dr ROMESTAING a présenté l’étude du CNOM sur les flux migratoires de médecins étrangers de l’UE et hors-EU en France.
• ENMCA : M. JÄKEL a présenté les résultats de la réunion de l’ENMCA qui s’est déroulée à Malte le 24 novembre 2014.
• Les Ordres des médecins et le DPC : le Dr BOVENGA a présenté le rôle du COGeAPS en Italie dans la gouvernance du développement professionnel continu (DPC).
• Prochaine réunion plénière du CEOM : au Luxembourg le 12 juin 2015.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2014 :

13 Ordres étaient représentés lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg,  Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie et Suisse.

• Élections du Bureau du CEOM : organisation des élections du Bureau du CEOM pour le mandat 2014-2017. Election du Dr D'AUTILIA au poste de Président, élection du Dr KERZMANN au poste de 1er Vice-Président et élection des Docteurs BRETTENTHALER, GAUTHEY et BORCEAN comme Vice-Présidents.
• Recommandations déontologiques : présentation par le Dr HECQUARD d'une version révisée des recommandations déontologiques sur le secret médical et sur les relations entre confrères suite à un travail approfondi sur ces deux textes. Adoption par les organisations participantes des modifications proposées à la recommandation sur les relations entre confrères. Présentation par le Dr ALBERTI d'un projet de recommandation sur l'exercice illégal de la profession.
• Télémédecine : présentation par le Dr LUCAS, Vice-Président du CNOM, d'un projet de déclaration du CEOM sur la télémédecine. Adoption de la déclaration par les organisations participantes.
• Suivi de la réunion des Présidents des EMOs : présentation par le Dr GAUTHEY du compte-rendu de la réunion des Présidents des organisations médicales européennes, organisée à Bruxelles le 6 avril 2014.
• Démographie médicale européenne : présentation par le Dr ROMESTAING des dernières actualités de l'Action conjointe sur le personnel de santé et présentation des premiers résultats de la version actualisée du questionnaire de l'Observatoire européen de la démographie médicale.
• Carte professionnelle européenne : présentation par M. JÄKEL des dernières activités du Réseau européen des autorités compétentes médicales (ENMCA) dans le cadre de la consultation de la Commission européenne sur la carte professionnelle européenne.
• Site internet du CEOM : présentation par le Secrétariat du CEOM de la nouvelle section du site internet du CEOM consacrée aux conditions d'exercice dans les États dont sont issues les organisations membres du CEOM et relayant les offres d'emploi qui lui sont communiquées.

Textes adoptés:

Lors de la réunion plénière du CEOM qui s'est tenue à Bari le 13 juin 2014, les organisations participantes ont adopté une Déclaration sur la télémédecine.

Conférence sur le risque clinique et la responsabilité professionnelle

À l'invitation de l'Ordre des médecins italien (FNOMCeO), le Dr Roland KERZMANN, Président du CEOM, les Docteurs BORCEAN et HUERTA, Vice-Présidents du CEOM, et le Dr DEAU, Secrétaire général du CEOM, sont intervenus sur la gestion du risque clinique et la problématique de la responsabilité professionnelle à l'occasion d'une conférence organisée sur ce thème à Modène le 12 avril 2014. Ils ont respectivement présenté la situation en Belgique, en Roumanie, en Espagne et en France.

Pour accéder à l'ordre du jour, cliquez ici.

Rapport d'activité 2012-2013 du CEOM

À l'occasion de l'Assemblée générale du CPME qui s'est tenue à Bruxelles le 5 avril 2014, le Dr GAUTHEY, déléguée du CEOM en charge des relations avec les EMOs, a présenté le rapport d'activité 2012-2013 du CEOM.

Le rapport d'activité du CEOM est disponible ici.

Forum sur les conditions de travail des jeunes médecins

Le Dr SOJAR, représentant de l'Ordre des médecins de Slovénie, est intervenu au nom du CEOM lors d'un Forum sur les conditions de travail des jeunes médecins organisé à Ljubljana le 15 mars 2014 à l'initiative des jeunes médecins Européens et slovènes. 

À cette occasion, il a effectué une présentation sur la mobilité des médecins en Europe.

Pour accéder à sa présentation, cliquez ici.

Lettre du CEOM sur le prélèvement forcé d'organes en Chine

Après avoir été alerté par l'Association taïwanaise pour la transplantation d'organes (TAICOT) sur les prélèvements forcés d'organes sur les prisonniers de conscience en Chine, le Dr Roland KERZMANN, Président du CEOM, a envoyé un courrier officiel le 11 mars 2014 au Dr CHIAN-FENG HUANG, représentant de cette organisation, afin de leur apporter le soutien du CEOM et de dénoncer ces pratiques contraires à l'éthique médicale.

Le courrier du CEOM est disponible ici.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de décembre 2013 : 

14 Ordres étaient représentés lors de la réunion : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie et Suisse.

• Déclaration d'Helsinki : organisation d'une table ronde sur la révision de la Déclaration d'Helsinki telle qu'adoptée lors de l'Assemblée générale de l'Association Médicale Mondiale à Fortaleza (Brésil) en octobre 2013. Présentation d'une analyse juridique détaillée de ce nouveau document par le Professeur Dominique SPRUMONT, Directeur adjoint de l'Institut de droit de la santé de l'Université de Neuchâtel (Suisse).
• Démographie médicale européenne : présentation du rapport du GMC sur la formation et la pratique médicales au Royaume-Uni pour l'année 2013. Présentation de la nouvelle version du questionnaire de l'Observatoire européen de la démographie médicale en prenant les données relatives à la France à titre d'exemple. Intervention de M. Gaëtan LAFORTUNE et de Mme Clémence MERCAY, représentants de l'OCDE, sur la collecte de données effectuée par l'OCDE sur la mobilité internationale des médecins.
• Médecines complémentaires et alternatives : intervention du Dr Ton NICOLAI et du Dr Hélène RENOUX, représentants de l'organisation européenne CAMDOC Alliance sur la situation des médecines complémentaires et alternatives dans l'Union européenne.
• Télémédecine dans les soins de santé transfrontaliers : présentation par le Dr Jacques LUCAS, Vice-Président du CNOM, d'une analyse juridique relative à la télémédecine, réalisée conjointement avec l'Association nationale de télémédecine (ANTEL).
• Carte professionnelle européenne : présentation des dernières actualités relatives à la carte professionnelle européenne, en particulier les étapes et les conditions de son introduction.
• Recommandations déontologiques : présentation de nouvelles recommandations déontologiques relatives au développement professionnel continu, aux relations avec les autres professions de santé et à l'indépendance de la profession médicale.
• Offres d'emploi : présentation du projet visant à faire figurer sur le site internet du CEOM les conditions d'exercice dans les différents pays européens et à relayer des offres d'emploi certifiées communiquées par les organisations participantes.
• Suivi de la réunion des Présidents des EMOs : présentation du compte-rendu de la réunion des Présidents des organisations médicales européennes, organisée à Heidelberg (Allemagne) le 10 novembre 2013.
• Révision de l'accord du CEOM : présentation des principaux axes de réflexion concernant la révision de l'Accord du CEOM de juin 2011.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2013 :

13 Ordres étaient présents à la réunion : Allemagne, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie et Suisse.

• Système de santé en Roumanie : interventions du Pr Dr Vasile ASTARASTOAE, Président de l'Ordre des Médecins de Roumanie, et du Dr Gheorghe BORCEAN sur le système de santé en Roumanie.
• Reconnaissance des qualifications professionnelles et essais cliniques : intervention du député européen M. Cristian BUSOI sur la révision de la directive 2005/36/CE et sur le règlement relatif aux essais cliniques.
• Situation des soins de santé à Chypre : sur proposition de la Délégation chypriote, les organisations participantes au CEOM ont adopté à l'unanimité une Déclaration sur la situation des soins de santé à Chypre.
• Recommandations déontologiques : présentation des dernières recommandations déontologiques relatives aux relations entre confrères et aux médecines alternatives et non conventionnelles. Adoption par les organisations participantes d'un premier paquet de recommandations déontologiques (consentement éclairé, secret professionnel, dopage dans le sport et relations entre confrères).
• Démographie médicale européenne : présentation de la situation en Belgique et en France. Présentation des dernières actualités de l'Action conjointe sur la planification et la prévision des effectifs du personnel de santé et compte-rendu de la première réunion du groupe de travail n°4 relatif aux données visant à améliorer la planification du personnel de santé organisée à Budapest les 13 et 14 juin 2013.
• Echange d'informations disciplinaires : présentation et adoption d'une Résolution du CEOM sur l'échange d'informations disciplinaires entre autorités de régulation.
• Election d'un nouveau Vice-Président du CEOM : le Dr Fernando GOMES, représentant de l'Ordre des Médecins du Portugal, a été élu Vice-Président du CEOM.
• Révision de l'Accord du CEOM : présentation des possibilités d'évolution de l'Accord du CEOM adopté à Kos en juin 2011.
• Courrier de soutien à l'Ordre des Médecins de Slovaquie : le CEOM a rédigé un courrier à l'attention du Président de la République slovaque concernant la situation des médecins en Slovaquie.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de novembre 2012 :

14 Ordres sur 16 ont participé à la réunion : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie et Suisse.

• Protection des données personnelles : intervention du Contrôleur Européen de la Protection des données (CEPD) sur la protection des données de santé dans le cadre de la révision de la Directive 95/46/CE.
• Standardisation des pratiques médicales : vote de soutien du CEOM à la résolution de l'UEMS.
• Révision de la Directive relative aux qualifications professionnelles (2005/36/CE) : présentation des amendements du Parlement européen.
• Recommandations déontologiques européennes : présentation des dernières recommandations sur le dopage et le secret professionnel.
• Médecines complémentaires et alternatives : présentation des résultats actualisés du groupe de travail. L'objectif est de faire une déclaration du CEOM sur ce sujet.
• Don d'organes et transplantation : intervention du Président de la société francophone de Transplantation sur les aspects éthiques et déontologiques.
• Démographie médicale européenne : présentation de la situation en France et au Royaume-Uni.

Déclaration commune des EMOs sur la standardisation et le tabac

Les Organisations médicales européennes (EMOs), dont le CEOM, ont adopté en novembre 2012 deux déclarations communes, respectivement sur la standardisation des pratiques médicales et sur la nouvelle Directive sur les produits du tabac.

Adoption d'une Déclaration par le CEOM - Proposition de la délégation grecque

• Lors de la réunion plénière du CEOM qui s'est tenue à Bruxelles le 30 novembre 2012, les organisations participantes ont adopté une déclaration sur la situation des soins de santé en Grèce.

Article sur la diffusion de l'information aux patients

• Le Dr Roland KERZMANN est l'auteur d'un article sur la sécurité et l'information des patients publié dans l'édition de novembre 2012 de la revue "Les Dossiers européens" consacrée à la sécurité des médicaments en Europe.

Déclaration commune des EMOs sur la révision de la Directive 2005/36/CE

• Les Organisations médicales européennes (EMOs), dont le CEOM, ont adopté en août 2012 une déclaration commune sur la proposition de révision de la Directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

Résultats de la réunion plénière du CEOM de juin 2012 :

• Médecines complémentaires et alternatives : L'objectif du groupe de travail du CEOM est de faire un état des lieux de la réglementation et de trouver un consensus sur ce sujet sensible.
• Démographie médicale européenne : Présentation de l'étude 2011-2012 de l'Observatoire européen de la démographie, contenant des données récoltées auprès des principaux Ordres européens.
• Recommandations déontologiques européennes : Publication d'un état des lieux des réflexions se concentrant sur les thèmes suivants : le consentement éclairé, la formation médicale continue, la médecine non conventionnelle, le secret professionnel, le dopage, les relations entre collègues et le conflit d'intérêt.
• Echange d'informations disciplinaires entre les autorités de régulation : Le CEOM a présenté un questionnaire à ce sujet.

Le CEOM soutient la Déclaration commune des Organisations médicales européennes (EMOs) présentant les principes directeurs devant être pris en compte par les décideurs européens lors de la révision à venir de la directive 2005/36/CE, relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Accéder au texte de la Déclaration.

Interview du Dr. Roland KERZMANN, Président du CEOM, par le quotidien européen Europolitique au sujet de la modernisation de la directive Qualifications professionnelles (Directive 2005/36/CE).

Suite à l’adoption du rapport sur la mise en œuvre de la directive 2005/36/CE le 15 novembre 2011 par le Parlement européen, le Président R.Kerzmann a présenté au quotidien Europolitique la position du CEOM concernant la possible création d’une carte professionnelle européenne : « Le Conseil européen des ordres des médecins (CEOM) soutient […] un tel système mais insiste pour le coupler avec le système IMI (Information sur le Marché Intérieur) afin d’améliorer la communication entre autorités.  "Faciliter les démarches, garantir la mobilité et la sécurité des patients ne sera possible qu’avec un certificat électronique connecté" plutôt qu’une simple carte selon le Dr Kerzmann, président du CEOM ». Article complet dans l’édition du 16 novembre 2011 (n° 4305).

Déclaration du CEOM sur la protection de la santé des citoyens pour une utilisation équitable des ressources économiques octroyées par les services de santé des Etats membres de l’UE

Conférence EFMA / WHO : Présentation du Dr. Roland KERZMANN, Président du CEOM, "La Mobilité des Médecins en Europe". Accéder au programme de la conférence et à la présentation du Dr. KERZMANN.

Adoption de la Charte Européenne d'Ethique Médicale.

Adoption de l'Accord fondateur du CEOM.

Le CEOM a adopté une Déclaration de soutien à l’Ordre des médecins d’Espagne (Consejo General de Colegios de Medicos de España) afin de défendre le principe d'inscription universelle des médecins. Accéder au texte de la Déclaration de soutien.

Le 22 mars 2011, Médecins du Monde, le réseau HUMA, ainsi que des députés européens ont remis la Déclaration européenne des professionnels de santé « pour un accès aux soins sans discrimination » à la Présidence hongroise de l’Union Européenne. Ils ont demandé aux institutions européennes et aux Etats membres de prendre des mesures afin que l’exercice médical reste en accord avec leur déontologie.

AEMH, FEMS, CEOM, UEMS Joint Motion : European Medical Associations say no to the draft proposal on direct to patient information concerning drugs subject to a medical prescription (en anglais uniquement)

Déclaration commune des Organisations médicales européennes sur la première phase de consultation sur la directive relative au temps de travail (en anglais uniquement)

Guide européen de bonnes pratiques concernant la publicité relative à l’activité professionnelle des médecins sur Internet

Résolution de la CIO - Assistance aux mourants

Déclaration sur le dopage dans les pratiques sportives (only in French)           

Résolution de la CIO - Reconnaissance mutuelle des diplômes de docteur en médecine et de spécialité

Principes d’éthique médicale européenne - Annexe                 

               
Communiqué de la CIO - Pressions imposées à certains médecins

Communiqué de la CIO - Situation dans les territoires de l'ancienne Yougoslavie

Principes d'éthique médicale européenne

Motion de la CIO - Juridiction disciplinaire

Soutien de la CIO à l'Ordre français des médecins

Création d'une Conférence Internationale des Ordres et des Organismes d'attributions similaires

Création d'une Fédération européenne des Ordres des Médecins